Avis de la Commission Technique de l'Art Infirmier concernant la liste des activités et des prestations que l'aide-soignant(e) peut effectuer sous le contrôle de l'infirmier/-ière et dans une...

28-11-2002
PublicationsAvis
actes

Avis concernant la spécificité et le développement des circuits de soins et réseaux dans le domaine des soins de santé mentale et le rôle de facilitateur des plates-formes de concertation dans ce...

14-11-2002
PublicationsAvis
réseaux, santé mentale, facilitateur, SSM

Arrêté ministériel du 18 octobre 2002 fixant les critères spéciaux d'agrément des médecins spécialistes porteurs du titre professionnel particulier en hématologie clinique, ainsi que des maîtres...

18-10-2002
ActivitésLégislation
hématologie clinique, services de stage, maître de stage

Coordination de l'Information Médicale et Hospitalière

15-10-2002
PublicationsAvis
Coordination de l'Information Médicale et Hospitalière

Avis relatif au point 5 de l’avenant n°3 au protocole du 9 juin 1997 conclu entre le gouvernement fédéral et les autorités visées aux articles 128, 130, et 135, de la constitution, concernant la...

10-10-2002
PublicationsAvis
1997, articles, politique

Avis du Conseil Fédéral pour les Sages-femmes concernant l'article 28 de la loi du 10 août 2001 portant des mesures en matières de soins de santé

03-10-2002
PublicationsAvis
sage-femme, Exercice de la profession

Accord de coopération du 2 septembre 2002 entre l'Etat, les Communautés, la Commission communautaire commune française et les Régions pour une politique de drogues globale et intégrée.

02-09-2002
PublicationsProtocole
Drogues, politique de drogues

Avenant 3 au Protocole du 9 juin 1997 conclu entre le Gouvernement fédéral et les autorités visé aux articles 128, 130 et 135 de la Constitution, concernant la politique de la Santé à mener à l'...

01-08-2002
PublicationsProtocole
politique de la santé à mener à l'égard des personnes âgées