Avis concernant les principes de base, conditions générales et critères pour une définition géographique de la zone des projets pilotes circuits et réseaux de soins pour le groupe cible SSM jeunes...

13-03-2003
PublicationsAvis
pilotes, géographique, groupe cible, Pédopsychiatrie

Avis du Conseil Fédéral pour les Sages-femmes concernant les maisons de naissance

28-02-2003
PublicationsAvis
sage-femme, des maisons natales

Avis du Conseil Fédéral pour les Sages-femmes concernant  l'article 28 de la loi du 10 août 2001 portant des mesures en matières de soins de santé 

27-02-2003
PublicationsAvis
sage-femme, Exercice de la profession

Avis relatif à l’adaptation de la programmation des maisons de repos et de soins

13-02-2003
PublicationsAvis
adaptation, maisons de repos et de soins, programmation, MRS

A1: Avis du Conseil national de l’art infirmier concernant la modification de l’arrêté royal du 20 mai 1994 fixant la procédure d’agrément autorisant des praticiens de l’art infirmier à porter un...

28-01-2003
PublicationsAvis
modification, procédure d'agrément, titre professionnel

Protocole 2 du 1 janvier 2003 conclu entre le Gouvernement fédéral et les autorités visé aux articles 128, 130 et 135 de la Constitution, concernant la politique de la santé à mener à l'égard des...

01-01-2003
PublicationsProtocole
politique de la santé à mener à l'égard des personnes âgées