A7: Proposition d'arrêté ministériel relatif aux critères particuliers d'agrément permettant aux kinésithérapeutes de se prévaloir de la qualification professionnelle particulière en...
A8: Proposition d'arrêté ministériel relatif aux critères particuliers d'agrément autorisant les kinésithérapeutes à se prévaloir de la qualification professionnelle particulière en réadaptation...
A3: Proposition d'arrêté ministériel relatif aux critères communs d'agrément autorisant les kinésithérapeutes à se prévaloir d'une qualification professionnelle particulière
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Ce rapport analyse la faisabilité du point de vue technique de la mise en oeuvre du maintien de l’agrément des médecins généralistes. Il explore la disponibilté des données dans le déroulement...
Arrêté ministériel du 26 septembre 2007 fixant les critères spéciaux d'agréation des médecins spécialistes porteurs du titre professionnel particulier en oncologie ainsi que des maîtres de stage...
Arrêté ministériel du 14 mai 2007 fixant les critères d'agrément des médecins spécialistes porteurs de la qualification professionnelle particulière en hématologie et oncologie pédiatriques
14-05-2007
Activités›Législation
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Arrêté ministériel du 22 janvier 2007 fixant les critères spéciaux d'agrément des médecins spécialistes, maîtres de stage et des services de stage en médecine d'assurance et expertise médicale...
22-01-2007
Activités›Législation
médecine d'assurance, services de stage, maître de stage
Arrêté ministériel du 5 septembre 2006 fixant les critères spéciaux d'agrément des médecins, porteurs du titre professionnel particulier de médecin spécialiste en médecine du travail, ainsi que...
05-09-2006
Activités›Législation
médecine du travail, services de stage, maître de stage
Arrêté ministériel du 29 juillet 2005 fixant les critères spéciaux d'agrément des médecins spécialistes, des maîtres de stage et des services de stage en gériatrie
