Test de proportionnalité sur l’avis du Conseil Fédéral de la Kinésithérapie concernant la qualification professionnelle particulière en kinésithérapie chez les personnes âgées

PROPORTIONNALITE

Vous êtes informés par la présente d’un avis du Conseil Fédéral de de la Kinésithérapie concernant la qualification professionnelle particulière en kinésithérapie chez les...

09-03-2023
Proportionnalité›Documents de travail
Conseil fédéral de la kinésithérapie
soins aux personnes agées
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Test de proportionnalité sur l’avis du Conseil Fédéral de de la Kinésithérapie concernant la qualification professionnelle particulière en kinésithérapie du sport

PROPORTIONNALITE

Vous êtes informés par la présente d’un avis du Conseil Fédéral de de la Kinésithérapie concernant la qualification professionnelle particulière en kinésithérapie du sport...

09-03-2023
Proportionnalité›Documents de travail
Conseil fédéral de la kinésithérapie
kinésithérapie du sport
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Avis du Conseil supérieur des médecins spécialistes et des médecins généralistes 13/10/22 Critères d'agrément spécifiques des médecins spécialistes, des maîtres et services de stage pour la discipline de GYNÉCOLOGIE-OBSTÉTRIQUE (niveau 2)

Le présent projet d’avis est basé sur l’avis de juin 2017, l’avis des divers groupes de travail au sein de notre groupement professionnel et les expériences de l’étranger. Le groupe de travail...

16-01-2023
Publications›Avis
Conseil supérieur des médecins spécialistes et des médecins généralistes
niveau 2
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TEST DE PROPORTIONNALITÉ avis du CSMSMG du 8/12/22 Avis du CSMGMS du 13/10/22 relatif à la modification des critères d’agrément pour le niveau 2 "gynécologie-obstétrique"

Le 13 octobre 2022, le Conseil supérieur des...

16-01-2023
Proportionnalité›Documents de travail
Conseil supérieur des médecins spécialistes et des médecins généralistes
niveau 2
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Critères d’agrément Dermatologie

PROPORTIONNALITE
Critères d’agrément Dermatologie

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Communication et possibilité de réaction jusqu'au 31/...

15-12-2022
Proportionnalité›Documents de travail
Conseil supérieur des médecins spécialistes et des médecins généralistes
dermatologie
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Avis du Conseil Fédéral des Sages-femmes sur l’élargissement des critères d’agrément d’aides-soignantes

25-11-2022
Document de texte
Conseil Fédéral des Sages-Femmes
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Avis 2022-05 relatif à la profession de logopède

 

 

30-09-2022
Publications›Avis
Conseil fédéral des professions paramédicalesCommission technique des professions paramédicales
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Projet d’avis - 1.09.22 - Critères d'agrément spécifiques des médecins spécialistes, des maîtres et services de stage pour la discipline de GYNÉCOLOGIE-OBSTÉTRIQUE

PROPORTIONNALITE

Communication et possibilité de réaction à cet avis jusqu'au 30/09/2022 via ...

13-09-2022
Document de texte
Conseil supérieur des médecins spécialistes et des médecins généralistes
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Avis 2022-04 relatif à la profession de diététicien-nutritionniste

CFPP-CTPP/2022/AVIS-2022-04/Avis concernant la profession de diététicien-nutritionniste

26-07-2022
Publications›Avis
Conseil fédéral des professions paramédicalesCommission technique des professions paramédicales
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Projet d’avis - 23.05.22 - Critères d'agrément spécifiques des médecins spécialistes, des maîtres et services de stage pour la discipline de GYNÉCOLOGIE-OBSTÉTRIQUE

PROPORTIONNALITE

Communication et possibilité de réaction à cet avis jusqu'au 15/09/2022 via ...

07-07-2022
Publications›Avis
Conseil supérieur des médecins spécialistes et des médecins généralistes
Proportionnalité
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