Arrêté ministériel du 3 janvier 2002 fixant les critères  d'agrément des médecins spécialistes en psychiatrie, particulièrement en psychiatrie de l'adulte et des médecins spécialistes en...

03-01-2002
ActivitésLégislation
psychiatrie de l'adulte, psychiatrie infanto-juvénile, services de stage

Arrêté ministériel du 15 octobre 2001 fixant les critères  d'agrément des médecins spécialistes en gestion de données de santé

15-10-2001
ActivitésLégislation
gestion de données de santé, services de stage, maître de stage

Avis programme, notamment les normes d'agrément des centres de transplantation d'organes

10-09-1998
PublicationsAvis
centres de transplantation d'organes, normes

Arrêté ministériel du 19 juillet 1996 fixant les critères spéciaux d'agrément des médecins spécialistes, maîtres de stage et des services de stage pour la spécialité de médecine nucléaire

19-07-1996
ActivitésLégislation
médecine nucléaire, services de stage, maître de stage

Arrêté ministériel du 4 décembre 1995 fixant les critères spéciaux d'agrément des médecins spécialistes porteurs du titre professionnel particulier en néphrologie, ainsi que des maîtres de stage...

04-12-1995
ActivitésLégislation
Nephrologie, services de stage, maître de stage

Arrêté ministériel du 5 octobre 1995 fixant les critères spéciaux d'agrément des médecins spécialistes porteurs du titre professionnel particulier en soins intensifs, ainsi que des maîtres de...

05-10-1995
ActivitésLégislation
soins intensifs, services de stage, maître de stage

Arrêté ministériel du 6 avril 1995 fixant les critères spéciaux d'agrément des médecins spécialistes en neurologie pédiatrique, ainsi que des maîtres de stage et des services de stage en...

06-04-1995
ActivitésLégislation
neurologie pédiatrique, services de stage, maître de stage

Avis du Conseil national des établissements hospitaliers sur les normes d' agrément pour les hôpitaux et les services hospitaliers à l’exclusion des hôpitaux psychiatriques

09-12-1988
PublicationsAvis
normes d'agrément, hôpitaux, psychiatriques, Hôpital général

Arrêté ministériel du 29 juillet 1987 fixant les critères spéciaux d'agréation des médecins-spécialistes, des maîtres et des services de stage pour les spécialités de la neurologie et de la...

29-07-1987
ActivitésLégislation
neurologie, services de stage, maître de stage

Arrêté ministériel du 26 avril 1982 fixant les critères spéciaux d'agréation des médecins spécialistes, des maîtres de stage et des services de stage pour la spécialité d'anatomie pathologique

26-04-1982
ActivitésLégislation
anatomie pathologique, services de stage, maître de stage