Arrêté ministériel du 14 février 2005 fixant les critères spéciaux d'agrément des médecins spécialistes porteurs du titre professionnel particulier en médecine d'urgence, des médecins spécialistes...

14-02-2005
ActivitésLégislation
médecine d'urgence, médecine aiguë, services de stage

Arrêté ministériel du 20 octobre 2004 fixant les critères spéciaux d'agrément des médecins spécialistes, des maîtres et des services de stage pour la spécialité de médecine physique et de...

24-10-2004
ActivitésLégislation
médecine physique, services de stage, maître de stage

Arrêté ministériel du 12 décembre 2002 fixant les critères spéciaux d'agréation des médecins spécialistes, des maîtres de stage et des services de stage pour la spécialité de la chirurgie

12-12-2002
ActivitésLégislation
Chirurgie, services de stage, maître de stage

Arrêté ministériel du 18 octobre 2002 fixant les critères spéciaux d'agrément des médecins spécialistes porteurs du titre professionnel particulier en hématologie clinique, ainsi que des maîtres...

18-10-2002
ActivitésLégislation
hématologie clinique, services de stage, maître de stage

Arrêté ministériel du 27 février 2002 fixant les critères spéciaux d'agrément des médecins spécialistes, des mâitres de stage et des services de stage pour la spécialité de médecine légale

27-02-2002
ActivitésLégislation
médecine légale, services de stage, maître de stage

Arrêté ministériel du 3 janvier 2002 fixant les critères  d'agrément des médecins spécialistes en psychiatrie, particulièrement en psychiatrie de l'adulte et des médecins spécialistes en...

03-01-2002
ActivitésLégislation
psychiatrie de l'adulte, psychiatrie infanto-juvénile, services de stage

Arrêté ministériel du 15 octobre 2001 fixant les critères  d'agrément des médecins spécialistes en gestion de données de santé

15-10-2001
ActivitésLégislation
gestion de données de santé, services de stage, maître de stage

Avis programme, notamment les normes d'agrément des centres de transplantation d'organes

10-09-1998
PublicationsAvis
centres de transplantation d'organes, normes

Arrêté ministériel du 19 juillet 1996 fixant les critères spéciaux d'agrément des médecins spécialistes, maîtres de stage et des services de stage pour la spécialité de médecine nucléaire

19-07-1996
ActivitésLégislation
médecine nucléaire, services de stage, maître de stage

Arrêté ministériel du 4 décembre 1995 fixant les critères spéciaux d'agrément des médecins spécialistes porteurs du titre professionnel particulier en néphrologie, ainsi que des maîtres de stage...

04-12-1995
ActivitésLégislation
Nephrologie, services de stage, maître de stage