Avis 1986 agrément pour service maternité, soins néonatals (intensifs)

Avis relatif à un projet de normes d'agrément pour
le service  maternité   M.1 et  M.2
le service de soins  néonatals  s. N.
le service de soins néonatals intensifs
 s. N....

11-12-1986
Publications›Avis
Conseil fédéral des Etablissements hospitaliers
service maternité, service de soins néonatals, Néonatalogie intensive (NIC), Fonction de Soins néonatals locaux
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Avis 1986 prestations des kinésithérapeutes prix de la journée d'hospitalisation

Avis partiel concernant l' intégration des prestations des kinésithérapeutes dans le prix de la journée d'hospitalisation

11-12-1986
Publications›Avis
Conseil fédéral des Etablissements hospitaliers
Kinésithérapeutes, prix de la journée
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Avis 1986 projet de normes hospitalisation de jour

Avis concernant un projet de normes pour l'hospitalisation de jour

11-12-1986
Publications›Avis
Conseil fédéral des Etablissements hospitaliers
projet de normes, hospitalisation de jour, Hôpital de jour
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Avis 1986 validité de l'autorisation creation lits MRS

Avis de la Section Programmation du Conseil national des établissements hospitaliers au Ministre des Affaires sociales et des réformes institutionnelles sur la durée de validité de l'autorisation...

11-12-1986
Publications›Avis
Conseil fédéral des Etablissements hospitaliers
MRS, Ministre des Affaires sociales, programmation
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Protocol politique soins de santé 25-07-1986

Protocole du 25 juillet 1986 conclu entre le Gouvernement national et les Exécutifs des Communautés relatif à la politique soins de santé à mener (texte n'existe qu'en néerlandais)

25-07-1986
Publications›Protocole
Conférence interministérielle santé publique
politique soins de santé
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Avis 1986 au Ministre des Affaires sociales et des réformes institutionnelles sur les services S

Avis au Ministre des Affaires sociales et des réformes institutionnelles sur les services S (thermalisme)

10-07-1986
Publications›Avis
Conseil fédéral des Etablissements hospitaliers
services S, Ministre des Affaires sociales, réformes institutionnelles, le traitement et la réadaptation
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Avis 1986 définition des travaux de construction non soumis à une autorisation de programmation et validité

Avis de la Section Programmation du Conseil national des établissements hospitaliers au Ministre des Affaires sociales et des réformes institutionnelles sur la définition des travaux de...

10-07-1986
Publications›Avis
Conseil fédéral des Etablissements hospitaliers
travaux de construction, durée de validité, autorisation de programmation, Calendrier de construction
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Avis 1986 liaison et le financement du prix de la journée d'hospitalisation

Avis général du Conseil national des établissements hospitaliers sur la liaison entre la nature de l'activité hospitalière et le financement du prix de la journée d'hospitalisation

10-07-1986
Publications›Avis
Conseil fédéral des Etablissements hospitaliers
liaison, financement du prix de la journée d'hospitalisation, l'activité hospitalière, Prix de journée
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Avis 1986 Ministre des Affaires sociales et des réformes institutionnelles la suppression des sanatoriums

Avis au Ministre des Affaires sociales et des réformes institutionnelles sur la suppression des sanatoriums en tant que services hospitaliers + annexes

10-07-1986
Publications›Avis
Conseil fédéral des Etablissements hospitaliers
sanatoriums, réformes institutionnelles, reconversion
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Avis 1986 normes d'agrément hôpitaux à l'exclusion hôpitaux psychiatriques

Avis du Conseil national des établissements hospitaliers sur les nouvelles normes d'agrément pour les hôpitaux et les services hospitaliers à l'exclusion des hôpitaux psychiatriques

10-07-1986
Publications›Avis
Conseil fédéral des Etablissements hospitaliers
normes d'agrément, les services hospitaliers, l'exclusion des hôpitaux psychiatriques, Hôpital général
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