Avis sur la coronarographie

09-02-1989
PublicationsAvis
coronarographie, Programme de soins pathologie cardiaque

Protocole de 1989 entre le Gouvernement national et les Autorités compétentes en matière de politique de santé en vertu des articles 59 bis et 59 ter de la Constitution en ce qui concerne la...

01-01-1989
PublicationsProtocole

Avis du Conseil national des établissements hospitaliers sur les normes d' agrément pour les hôpitaux et les services hospitaliers à l’exclusion des hôpitaux psychiatriques

09-12-1988
PublicationsAvis
normes d'agrément, hôpitaux, psychiatriques, Hôpital général

Premier avis de la Section Agrément sur les centres de transplantation d'organes 

25-08-1988
PublicationsAvis
centres de transplantation d'organes, organes, agrément

Avis de la Section Programmation concernant l'analyse du rapport Groot

07-03-1988
PublicationsAvis
programmation, Groot, Analyse, Organisation des Soins de santé

Conclusion du groupe de travail concernant les services S 

11-02-1988
PublicationsAvis
services, groupe de travail, traitement et la réadaptation

Avis de la Section Agrément sur le projet d' arrêté royal relatif aux centres de génétique humaine

10-12-1987
PublicationsAvis
arrêté royal, centres de génétique humaine

Avis concernant l' exécution des articles 13 à 16 de la loi coordonnée sur les hôpitaux

10-12-1987
PublicationsAvis
Gestion de l’hôpital, Structure médicale de l’hôpital, loi coordonnée