Avis de la Section Programmation du Conseil national des établissements hospitaliers au Ministre des Affaires sociales et des réformes institutionnelles sur la définition des travaux de...

10-07-1986
PublicationsAvis
travaux de construction, durée de validité, autorisation de programmation, Calendrier de construction

Avis général du Conseil national des établissements hospitaliers sur la liaison entre la nature de l'activité hospitalière et le financement du prix de la journée d'hospitalisation

10-07-1986
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liaison, financement du prix de la journée d'hospitalisation, l'activité hospitalière, Prix de journée

Avis au Ministre des Affaires sociales et des réformes institutionnelles sur la suppression des sanatoriums en tant que services hospitaliers + annexes

10-07-1986
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sanatoriums, réformes institutionnelles, reconversion

Avis du Conseil national des établissements hospitaliers sur les nouvelles normes d'agrément pour les hôpitaux et les services hospitaliers à l'exclusion des hôpitaux psychiatriques

10-07-1986
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normes d'agrément, les services hospitaliers, l'exclusion des hôpitaux psychiatriques, Hôpital général

Avis sur l'organisation de l'aide médicale urgente dans le cadre du service 900 proposition d'organisation d'une phase expérimentale.
Avis partiel  n°1 et avis partiel n2

02-04-1986
PublicationsAvis
service 900, expérimentale, l'aide médicale urgente, Fonction soins urgents spécialisés

Avis sur la programmation des services médico-techniques lourds d' imagerie médicale susceptibles d'être équipés d'un scanographe

28-03-1986
PublicationsAvis
services médico-techniques lourds, imagerie médicale susceptibles, scanographe, CT-scan

Avis sur la reconversion de services M, N et E en services pour patients adultes

28-03-1986
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NIC, services, reconversion, maternité, Fonction de Soins néonatals locaux

Avis sur l’organisation de l’aide médicale urgente dans le cadre du service 900. Proposition d’une phase expérimentale

18-12-1985
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l’aide médicale urgente, service 900, phase expérimentale, Fonction soins urgents spécialisés

Conclusions concernant les normes d'agrément applicables au service médical lourd de radiothérapie (+ annexe)

12-12-1985
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normes d'agrément applicables, service médical lourd, radiotherapie

Conclusions de la Section Agrément relatives aux centres spécialisés de réadaptation cardiaque

10-10-1985
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centres spécialisés, réadaptation cardiaque