Avis concernant les mesures de précaution en RMN
Avis concernant l' enregistrement du résume clinique minimum dans les hôpitaux généraux
Avis sur l’encadrement en personnel dans un service G
Loi du 3 avril 1990 relative a l’interruption de grossesse
Avis sur la fixation de normes pour l' agrément des associations d' institutions et services psychiatriques
Avis sur les propositions du Ministre des Affaires sociales concernant les soins psychiatriques hospitaliers
Avis sur les normes d' agrément pour les unités d' investigation neurocardiorespiratoire étudiant en particulier le problème de la mort subite du nourrisson
Avis sur le rapport final du groupe de travail chargé de l' enquête sur les services V
Avis sur les critères d' agrément des centres de dialyse pour le traitement de l' insuffisance rénale chronique
Projet d’avis concernant la peer review