2025_5 Addendum A

16-10-2025
Publications›Avis
Conseil supérieur des médecins spécialistes et des médecins généralistes
CS, Avis, qualité, Médecins Spécialistes, médecins spécialistes en formation
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Avis de la CPNMH relatif au conseil médical du réseau hospitalier clinique locorégional

07-10-2025
Publications›Avis
Commission paritaire nationale médecins-hôpitaux
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Avis CFP 2025/06 concernant le portfolio

06-10-2025
Publications
Conseil fédéral des pharmaciens
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HWF Rapport annuel 2024 (RAPAN)

Le rapport annuel présente les activités de la Commission de Planification – offre médicale et de ses groupes de travail au cours de l’année 2024. De plus, il réalise le suivi de la planification...

29-09-2025
Publications›Rapports annuels
Commission de planification - offre médicale
HWF, RAPAN, rapport annuel, Jaarverslag, plan pluriannuel, complan, plancom, planification de l’offre médicale, contingentement, quota, nombre attendu de diplômes, lissage, exemption, cadastre, banque de données fédérale des professionnels des soins de santé, PlanCad, plankad, évolution législation, avis formel, publications
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CFCEE Document d’enregistrement d’une euthanasie d’un patient MAJEUR ou mineur émancipé (WORD)

Document d’enregistrement à remettre dans les quatre jours ouvrables qui suivent l’euthanasie à l’adresse suivante :

Commission Fédérale de Contrôle et d’Évaluation de l’...

29-09-2025
Formulaires›Déclarations
Commission fédérale de contrôle et d'évaluation de l'euthanasie
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CFCEE Document d’enregistrement d’une euthanasie d’un patient MINEUR (PDF)

Document d’enregistrement d’une euthanasie d’un patient mineur non émancipé en version PDF (à imprimer et compléter)

29-09-2025
Formulaires›Déclarations
Commission fédérale de contrôle et d'évaluation de l'euthanasie
euthanasie, Document d’enregistrement, mineur
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CFCEE - Document d’enregistrement d’une euthanasie d’un patient MAJEUR ou mineur émancipé (pdf)

Document d’enregistrement d’une euthanasie d’un patient majeur ou mineur émancipé (PDF à imprimer et compléter)

29-09-2025
Formulaires›Déclarations
Commission fédérale de contrôle et d'évaluation de l'euthanasie
Commission Euthanasie, euthanasie, Document enregistrement
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CFCEE Document d’enregistrement d’une euthanasie d’un patient MINEUR (WORD)

Document d’enregistrement d’une euthanasie d’un patient mineur non émancipé en version Word (à compléter et imprimer)»

29-09-2025
Formulaires›Déclarations
Commission fédérale de contrôle et d'évaluation de l'euthanasie
document d'enregistrement, euthanasie, patient mineur
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CFCEE - Document d’enregistrement d’une euthanasie d’un patient MAJEUR ou mineur émancipé (WORD)

Document d’enregistrement d’une euthanasie d’un patient majeur ou mineur émancipé (WORD à compléter et imprimer)

29-09-2025
Formulaires›Déclarations
Commission fédérale de contrôle et d'évaluation de l'euthanasie
document d'enregistrement, euthanasie, Commission Euthanasie, majeur
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Proposition d’ajout d’un complément aux compétences finales en chirurgie viscérale et thoracique

PROPORTIONNALITE

Proposition d’ajout d’un complément aux compétences finales en chirurgie viscérale et thoracique

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25-09-2025
Proportionnalité›Documents de travail
Conseil supérieur des médecins spécialistes et des médecins généralistes
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