Arrêté ministériel du 27 février 2002 fixant les critères spéciaux d'agrément des médecins spécialistes, des mâitres de stage et des services de stage pour la spécialité de médecine légale
Arrêté ministériel du 18 octobre 2002 fixant les critères spéciaux d'agrément des médecins spécialistes porteurs du titre professionnel particulier en hématologie clinique, ainsi que des maîtres...
Arrêté ministériel du 12 décembre 2002 fixant les critères spéciaux d'agréation des médecins spécialistes, des maîtres de stage et des services de stage pour la spécialité de la chirurgie
A1: Avis du Conseil national de l’art infirmier concernant la modification de l’arrêté royal du 20 mai 1994 fixant la procédure d’agrément autorisant des praticiens de l’art infirmier à porter un...
A5: Avis du Conseil national de l’art infirmier concernant la circulaire relative à la prorogation d’agrément autorisant des praticiens de l’art infirmier à porter le titre professionnel...
A2: Avis concernant le projet de modification de l'arrêté royal du 18 janvier 1994 établissant la liste des titres professionnels particuliers et des qualifications professionnelles particulières...
