AR portant nomination des membres de la Commission «Normes en matière de Télématique au service du secteur des Soins de Santé»
Avis partiel concernant le programme de soins pour le patient oncologique modèle théorique d'oncologie pédiatrique programme spécifique d'oncologie pédiatrique
Avis programme, notamment les normes d'agrément des centres de transplantation d'organes
Avis partiel concernant le programme mère-nouveau-né NIC programme pédiatrie
Avis concernant le programme pédiatrie dans le cadre du nouveau concept hospitalier
Avis concernant le programme cardiologie dans le cadre du nouveau concept hospitalier
Avis intérimaire concernant la médecine de la reproduction dans le cadre du nouveau concept hospitalier
Avis concernant le programme oncologie dans le cadre du nouveau concept hospitalier
Avis concernant le programme urgences dans le cadre du nouveau concept hospitalier