Avis concernant normes et programmation
Avis dans le cadre du nouveau concept SSM avis de synthèse et opérationnalisation dans le cadre d’un plan quinquennal
Déclaration commune du 24 juin 2002 des ministres de la Santé publique et des Affaires sociales sur la politique future en matière de Soins de santé mentale.
Conservation long-terme des dossiers patients hospitaliers
Message électronique “Prescription médicamenteuse adressée à un pharmacien” (première partie)
Systèmes de codifications pour la classification des maladies
Messages Santé Electroniques (ce document n'existe qu'en anglais)
Priorités pour le développement de l'Informatique et la Télématique des Soins de Santé
Messages pour la prescription électronique de médicaments (généralités)
Signature Digitale et Certificats Electroniques dans le secteur des Soins de Santé (Ce document n'existe qu'en anglais)
