Avis 2004 frais de fonctionnement initiatives d’habitation protégée

Avis concernant les frais de fonctionnement pour les initiatives d’habitation protégée

08-07-2004
Publications›Avis
Conseil fédéral des Etablissements hospitaliers
frais de fonctionnement, habitation protégée, initiatives, HP
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Avis 2004 la poursuite et généralisation de soins activation SSM

Avis relatif à la poursuite et à la généralisation de la fonction de soins activation dans les SSM

08-07-2004
Publications›Avis
Conseil fédéral des Etablissements hospitaliers
SSM, Activation en psychiatrie, généralisation
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20040615 CFAI A1: Avis pour: une révision des normes concernant les services hospitaliers a été demandée.

A1: Avis pour: une révision des normes concernant les services hospitaliers a été demandée.

15-06-2004
Publications›Avis
Conseil fédéral de l'art infirmier
révision, normes, services hospitaliers
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Avis 2004 arrêté royal 1989 description d’une fusion d’hôpitaux et normes particulières

Demande d’avis du 05/04/2004 relative à l’arrêté royal du 31 mai 1989 précisant la description d’une fusion d’hôpitaux et des normes particulières qu’il doit respecter SMUR

10-06-2004
Publications›Avis
Conseil fédéral des Etablissements hospitaliers
1989, fusion, normes, SMUR
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Avis 2004 Pet-scan

Avis relatif au Pet-scan

10-06-2004
Publications›Avis
Conseil fédéral des Etablissements hospitaliers
Pet-scan, CT-scan
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Avis CFSF 2004/02 Exercice de la profession sage-femme

Avis du Conseil Fédéral pour les Sages-femmes concernant arrêté royal portant modification de l’arrêté royal du 1er février 1991 relatif à l’exercice de la profession la sage-femme

08-06-2004
Publications›Avis
Conseil Fédéral des Sages-Femmes
sage-femme, Exercice de la profession
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Avis CFSF 2004/03 Exercice des professions des soins de santé

Avis du Conseil Fédéral pour les Sages-femmes concernant avant-projet de loi portant modification de l’arrêté royal n° 78 relatif à l’exercice des professions des soins de santé, en ce qui...

08-06-2004
Publications›Avis
Conseil Fédéral des Sages-Femmes
sage-femme, Exercice de la profession
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Avenant 2 Protocole 2 politique de Santé patients en état végétatif persistant 24-05-2004

Protocole du 24 mai 2004 conclu entre le Gouvernement fédéral et les autorités visé aux articles 128, 130 et 135 de la Constitution, concernant la politique de la santé à mener à l'égard des...

24-05-2004
Publications›Protocole
Conférence interministérielle santé publique
patients, état végétatif
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Avenant 2 Protocole 2 politique de Santé personnes âgées - échanges de données 24-05-2004

Avenant 2 du 24 mai 2005 au Protocole d'accord 2 du 1er janvier 2003, conclu entre l'Autorité fédérale et les Autorités visées aux articles 128, 130, 135 et 138 de la Constitution, concernant la...

24-05-2004
Publications›Protocole
Conférence interministérielle santé publique
politique de santé à mener à l'égard des personnes âgées, échange de données, services
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Taskforce SSM - Amendement à la déclaration d'intention du 24-05-2004

Taskforce SSM - Amendement à la déclaration d'intention du 24 mai 2004

24-05-2004
Publications›Protocole
Conférence interministérielle santé publique
SSM, taskforce
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