Avis concernant l'AR modifiant l'AR du 04.03.1991 fixant les normes auxquelles une officine hospitalière doit satisfaire pour
Modification de l'AR du 10/04/1991 relatif aux soins psychiatriques en milieu familial
Avis ayant pour titre note de principe d'une structure vers un programme d'activités - Eléments d’un nouveau concept d’agrément pour les hôpitaux
Avis du bureau du Conseil national des établissements hospitaliers concernant le système virhoplan
Avis de la section concernant la chirurgie cardiaque
Avis concernant le service des urgences
Avis concernant le Peer review
Agrément des services de radiologie cardiaque diagnostique, de cardiologie interventionnelle et de cardiochirurgie comme fonctions de pathologies cardiaques
Avis de la section relatif au cathéterisme cardiaque
Avis relatif aux normes d' agrément du service I (traitement intensif) (service médico-technique lourd)