Avis concernant les critères spécifiques pour l'hôpital de jour d'oncologie et ou d'hématologie
Premier avis partiel concernant les normes relatives au service de chirurgie cardiaque
Avis relatif au remnographe (projets d'AR) (+ note de minorité)
Avis relatif à l'adaptation des normes et du financement de l'officine dans les hôpitaux psychiatriques
Avis concernant les critères spécifiques pour l'hôpital de jour de chirurgie
Avis relatif aux normes d' agrément des services S ( projets d'AR)
Avis concernant l'isolement protecteur pour immunodéficience
Avis concernant la protonthérapie
Avis relatif à l'activité infirmière et à l'accès aux fonctions infirmières (projets d'AR)
Avis relatif à la cardiologie infantile