Avis concernant l'isolement protecteur pour immunodéficience
Avis concernant la protonthérapie
Avis relatif à l'activité infirmière et à l'accès aux fonctions infirmières (projets d'AR)
Avis relatif à la cardiologie infantile
Rapport intérimaire relatif à l’avis de la Section Agrément concernant un projet de normes pour l’hospitalisation de jour
Avis relatif à l 'appareillage médical lourd
Avis sur les normes relatives à la sécurité du patient en anesthésie
Avis relatif aux normes d'organisation applicables au quartier opératoire
Avis relatif au projet d 'AR sur les plans catastrophes dans les hôpitaux
Avis du CNEH concernant pharmacien biologistes médeci hygiéniste