Protocole 3 politique de santé personnes âgées 13-06-2005

Protocole 3 du 13 juin 2005 conclu entre le Gouvernement fédéral et les autorités visé aux articles 128, 130 et 135 de la Constitution, concernant la politique de la santé à mener à l'égard des...

13-06-2005
Publications›Protocole
Conférence interministérielle santé publique
politique de santé à mener à l'égard des personnes âgées
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Protocole d'accord création et exécution Plan Nutrition et Santé Belgique 13-06-2005

Protocole d'accord du 13 juin 2005 conclu entre l'Autorité fédérale et les autorités visées aux articles 128, 130, 135 et 138 de la Constitution en ce qui concerne la création et l'exécution d'un...

13-06-2005
Publications›Protocole
Conférence interministérielle santé publique
nutrition, plan nutrition et santé
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Avis 2005 projet d’arrêté royal normes programme de soins pour enfant

Avis concernant le projet d’arrêté royal fixant les normes auxquelles un programme de soins pour enfant doit répondre pour être agréé 

09-06-2005
Publications›Avis
Conseil fédéral des Etablissements hospitaliers
normes, programme de soins, enfants
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20050531 CFAI A2: visant à légaliser et harmoniser le personnel soignant des MR/MRS/MSP

A2: Examen du projet d’AR visant à légaliser et harmoniser le personnel soignant des MR/MRS/MSP en temps que aide-soignant selon la loi du 10/8/2001, fixant les activités infirmières pouvant être...

31-05-2005
Publications›Avis
Conseil fédéral de l'art infirmier
légaliser, MRS, MSP
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20050526 MPZB Lettre Demotte l'envoi du rapport des réunions

Lettre du ministre R. Demotte (réf. RD/COHOP/JK.BC/05095) concernant l’envoi du rapport des réunions entre la Structure multipartite et les collèges en janvier 2005

26-05-2005
Publications›Avis
Structure multipartite en matière de politique hospitalière
rapport des réunions, collèges, Demotte
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Avis 2005 aide psychiatrique urgente offerte aux étrangers en séjour illégal

Avis relatif à l’aide psychiatrique urgente offerte dans les hôpitaux psychiatriques aux étrangers en séjour illégal

12-05-2005
Publications›Avis
Conseil fédéral des Etablissements hospitaliers
étrangers, séjour illégal, aide psychiatrique
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Avis 2005 déclaration interministérielle commune et rôle des plates-formes

Avis concernant l’opérationnalisation de la déclaration interministérielle commune et rôle des plates-formes de concertation en matière d’appui et d’évaluation des projets thérapeutiques et...

12-05-2005
Publications›Avis
Conseil fédéral des Etablissements hospitaliers
interministérielle, plates-formes, déclaration
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Avis 2005 programmes de soins d’oncologie

Avis concernant les programmes de soins d’oncologie

12-05-2005
Publications›Avis
Conseil fédéral des Etablissements hospitaliers
programme de soins, oncologie
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20050421 MPZB État d’avancement du GT Admissions justifiées par Durant

État d’avancement du groupe de travail Admissions justifiées par le président Dr G. Durant

21-04-2005
Publications›Avis
Structure multipartite en matière de politique hospitalière
admissions justifiées, GT, Durant
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Déclaration commune politique de drogues globale et intégrée 15-04-2005

Déclaration commune du 15 avril 2005 des ministres de la Santé publique relative à l'accord de coopération pour une politique de drogues globale et intégrée.

15-04-2005
Publications›Protocole
Conférence interministérielle santé publiqueRéunion Thématique Drogues
Drogues, politique de drogues
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