Note de concrétisation sur l'avis de la Section Programmation et Agrément relatif à l’application de l’art. 97 ter de la loi sur les hôpitaux 

08-09-2005
PublicationsAvis
note de concrétisation, article 97, agrément

enquête gynécologues 10 août 2005

10-08-2005
FormulairesEnquêtes
nouveau-né, MIC, maternité

enquête pédiatres 10 août 2005

10-08-2005
FormulairesEnquêtes
nouveau-né, MIC, pédiatres

Arrêté ministériel du 29 juillet 2005 fixant les critères spéciaux d'agrément des médecins spécialistes, des maîtres de stage et des services de stage en gériatrie

29-07-2005
ActivitésLégislation
gériatrie, services de stage, maître de stage

Demande d’avis du ministre R. Demotte (réf. 202127) relatif à la méthode de contrôle du Résumé clinique minimum et aux règles permettant de déterminer et de vérifier si ces données sont exactes et...

29-07-2005
PublicationsAvis
controle, RCM, Demotte