Avis concernant le programme gériatrie dans le cadre du nouveau concept hospitalier
Avis concernant le programme urgences dans le cadre du nouveau concept hospitalier
Avis concernant le programme pédiatrie dans le cadre du nouveau concept hospitalier
Avis concernant le programme neurochirurgie dans le cadre du nouveau concept hospitalier (+ note de minorité)
Avis ligne de force en ce qui concerne l'organisation de l'évaluation de l'activité médicale dans les hôpitaux