Avis sur l'organisation de l'aide médicale urgente dans le cadre du service 900 proposition d'organisation d'une phase expérimentale.
Avis partiel  n°1 et avis partiel n2

02-04-1986
PublicationsAvis
service 900, expérimentale, l'aide médicale urgente, Fonction soins urgents spécialisés

Avis provisoire sur les équipements institutionnels pour patients psychiatriques

10-05-1984
PublicationsAvis
équipements institutionnels, patients psychiatriques