Avis relatif à l’exercice de nouvelles professions de soins de santé
Avis relatif à la revalorisation de la fonction médicopsychiatrique dans les structures et centres SSM en vue de la réalisation de programmes de soins transstructurels pour les groupes d'âge...
Avis relatif à la fonction activation dans les initiatives d’habitations protégées IHP
Avis de la Section Financement relatif à l’application de l’art. 97 ter de la loi sur les hôpitaux
Avis de la Section Programmation et Agrément relatif à l’application de l’art 97 ter de la loi sur les hôpitaux
Note de concrétisation sur l'avis de la Section Programmation et Agrément relatif à l’application de l’art. 97 ter de la loi sur les hôpitaux
Avis en matière de simplification administrative
Avis concernant la fonction psychologique à l’hôpital général et psychiatrique
Avis relatif aux soins de santé mentale pour handicapés
Avis relatif à la fonction de médiation en soins de santé mentale (SSM)
