Avis 2009 'assouplissement des normes d'agrément services hospitaliers psychiatriques

Avis conjoint des Sections Programmation & Agrément  et Financement relatif à l'assouplissement des normes d'agrément pour les services hospitaliers psychiatriques dans le cadre de l'exécution...

12-11-2009
Publications›Avis
Conseil fédéral des Etablissements hospitaliers
assouplissement, normes d'agrément, psychiatriques, SSM, Structure infirmière de l’hôpital
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Avis 2008 exercice de nouvelles professions de soins de santé

 Avis relatif à l’exercice de nouvelles professions de soins de santé

04-12-2008
Publications›Avis
Conseil fédéral des Etablissements hospitaliers
exercice, professions, soins de santé
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Avis 2008 revalorisation de la fonction médicopsychiatrique dans SSM pour groupes d'âge cibles

Avis relatif à la revalorisation de la fonction médicopsychiatrique dans les structures et centres SSM en vue de la réalisation de programmes de soins transstructurels pour les groupes d'âge...

09-10-2008
Publications›Avis
Conseil fédéral des Etablissements hospitaliers
SSM, âge cibles, fonction médicopsychiatrique, PATC
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Avis 2006 fonction initiatives d’habitations protégées

Avis relatif à la fonction activation dans les initiatives d’habitations protégées IHP

12-10-2006
Publications›Avis
Conseil fédéral des Etablissements hospitaliers
HP, habitation protégée, fonction
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Avis 2006 Financement application de l’art. 97 ter de la loi

Avis de la Section Financement relatif à l’application de l’art. 97 ter de la loi sur les hôpitaux

13-04-2006
Publications›Avis
Conseil fédéral des Etablissements hospitaliers
article 97, financement, loi
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Avis 2005 Programmation et Agrément application art. 97ter

Avis de la Section Programmation et Agrément relatif à l’application de l’art 97 ter de la loi sur les hôpitaux 

08-09-2005
Publications›Avis
Conseil fédéral des Etablissements hospitaliers
article 97, loi, agrément
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Avis 2005 Programmation et Agrément application art. 97 ter note de concrétisation

Note de concrétisation sur l'avis de la Section Programmation et Agrément relatif à l’application de l’art. 97 ter de la loi sur les hôpitaux 

08-09-2005
Publications›Avis
Conseil fédéral des Etablissements hospitaliers
note de concrétisation, article 97, agrément
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Avis 2005 matière de simplification administrative

Avis en matière de simplification administrative

14-07-2005
Publications›Avis
Conseil fédéral des Etablissements hospitaliers
simplification, administrative
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Avis 2003 fonction psychologique à l’hôpital général et psychiatrique

Avis concernant la fonction psychologique à l’hôpital général et psychiatrique

13-11-2003
Publications›Avis
Conseil fédéral des Etablissements hospitaliers
fonction psychologique, l'hopital, psychiatrique
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Avis 2003 soins de santé mentale pour handicapés

Avis relatif aux soins de santé mentale pour handicapés

13-11-2003
Publications›Avis
Conseil fédéral des Etablissements hospitaliers
soins de santé mentale, handicapés
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