Avis relatif aux normes d' agrément du service mobile d' urgence et de réanimation (SMUR)
Avis concernant les services SP et les services psychogériatriques
Adaptation de l'AR du 30/01/1989 (voir CNEH/D/86-2)
Avis relatif au résumé psychiatrique minimum
Avis concernant la révision des normes d'agrément des services d'hémodialyse
Avis relatif aux équipements pour les patients PATC
Avis concernant la radiochirurgie
Considérations relatives à la demande d'avis du Ministre des Affaires sociales du 14/07/93 réf. 1957) (+modalités)
Avis relatif à l'adaptation des normes K (+addendum)
Avis sur les critères pour le fonctionnement permanent des salles d'opération