Agrément des services de radiologie cardiaque diagnostique, de cardiologie interventionnelle et de cardiochirurgie comme fonctions de pathologies cardiaques
Avis de la section relatif au cathéterisme cardiaque
Avis relatif aux normes d' agrément du service I (traitement intensif) (service médico-technique lourd)
Avis concernant le service médico-technique de neurochirurgie (service médico technique lourd)
Avis relatif aux normes d' agrément du service mobile d' urgence et de réanimation (SMUR)
Avis concernant les services SP et les services psychogériatriques
Adaptation de l'AR du 30/01/1989 (voir CNEH/D/86-2)
Avis relatif au résumé psychiatrique minimum
Avis concernant la révision des normes d'agrément des services d'hémodialyse
Avis relatif aux équipements pour les patients PATC
