Avis relatif à l'hygiène hospitalière et au traitement des déchets médicaux à risque
Avis portant sur l'évaluation de la qualité des soins infirmiers
Avis concernant les comités hospitaliers d'éthique
Avis concernant les critères spécifiques pour l'hôpital médico-chirurgical de jour
Premier avis partiel relatif à l'allégement du circuit administratif
Avis concernant les critères spécifiques pour l'hôpital de jour d'oncologie et ou d'hématologie
Premier avis partiel concernant les normes relatives au service de chirurgie cardiaque
Avis relatif au remnographe (projets d'AR) (+ note de minorité)
Avis relatif à l'adaptation des normes et du financement de l'officine dans les hôpitaux psychiatriques
Avis concernant les critères spécifiques pour l'hôpital de jour de chirurgie
