Avis concernant la pédiatrie (+annexe)
Avis concernant le problème du scanographe partie 1
Avis concernant l'organisation du Peer review pour la procréation médicalement assistée
Avis concernant les mesures particulières applicables aux soins psychiatriques en milieu familial
Premier avis partiel concernant la procréation médicalement assistée
Avis concernant le cadre infirmier
Avis concernant les mesures de précaution en RMN
Avis concernant l' enregistrement du résume clinique minimum dans les hôpitaux généraux
Avis sur l’encadrement en personnel dans un service G
Loi du 3 avril 1990 relative a l’interruption de grossesse