Arrêté ministériel portant nomination des membres du Collège de médecins pour la fonction soins intensifs

10-06-1999
ActivitésLégislation
arrêté, nomination

Avenant 1 au Protocole du 9 juin 1997 conclu entre le Gouvernement fédéral et les Autorités visées aux articles 128, 130 et 135 de la constitution, concernant la politique de la santé à mener à l'...

25-05-1999
PublicationsProtocole
politique de la santé à mener à l'égard des personnes âgées

Avenant 2 au Protocole du 9 juin 1997 conclu entre le Gouvernement fédéral et les Autorités visées aux articles 128, 130 et 135 de la constitution, concernant la politique de la santé à mener à l'...

25-05-1999
PublicationsProtocole
politique de la santé à mener à l'égard des personnes âgées

Avis concernant les activités de base en biologie clinique et l’activité de base de  l’officine  hospitalière réf. cc/54bis-98, le comité médico-pharmaceutique et la structure de l’association réf...

20-05-1999
PublicationsAvis
biologie clinique, médico-pharmaceutique, transfert de lits

Avis relatif à la comparaison des normes actuelles concernant les effectifs infirmiers et la liste des titres professionnels particuliers et des qualifications professionnelles particulières pour...

20-05-1999
PublicationsAvis
normes, qualifications, titres professionels

Avis relatif à l’équipement médical spécifique adapté aux enfants concernant les fonctions première prise en charge des urgences, soins urgents spécialisés et SMUR

20-05-1999
PublicationsAvis
SMUR, enfants, Soins urgents

Avis concernant l’organisation médicale des différents services SP confiée à l’interniste gériatre

20-05-1999
PublicationsAvis
organisation médicale, services SP, interniste-gériatre

AR portant nomination des membres de la Commission «Normes en matière de Télématique au service du secteur des Soins de Santé»

04-05-1999
ActivitésLégislation
nomination membres

Avis du groupe de travail permanent psychiatrie du CNEH concernant l’adaptation des normes d’agrément et de programmation relatives à l’habitation protégée

08-04-1999
PublicationsAvis
psychiatrie, groupe de travail, l'habitation protégée