PROPORTIONNALITE

Vous êtes informés par la présente de cet avis.

Cette information est faite dans le cadre de la loi du 23 mars 2021 relative à un examen de proportionnalité...

21-04-2023
Proportionnalité

PROPORTIONNALITE

Vous êtes informés par la présente de cet avant-projet de loi.

Cette information est faite dans le cadre de la loi du 23 mars 2021 relative à un examen de...

21-04-2023
Proportionnalité

Cet avis concerne les critères d'agrément spécifiques des médecins spécialistes, des maîtres et services de stage pour la
discipline de gynécologie-obstétrique (niveau 2). 

21-04-2023
Proportionnalité
gynécologie-obstétrique niveau 2

Le 16 mars 2023, le Conseil Supérieur des Médecins recommandait par consensus de procéder d’ores et déjà à l’adaptation absolument nécessaire des critères applicables aux maîtres de stage de la...

21-04-2023
Proportionnalité
médecine interne

Cet avis concerne les critères d'agrément spécifiques des médecins spécialistes, des maîtres de stage et services de
stage pour la discipline de la chirurgie cardiaque (titre professionnel...

20-04-2023
Proportionnalité
chirurgie cardiaque

Dans le cadre de la modernisation de la loi relative aux droits du patient, qui a fêté ses vingt ans en 2022, divers colloques, débats et discussions parlementaires ont mené à la proposition d’un...

20-04-2023
PublicationsAvis

PROPORTIONNALITE

Vous êtes informés par la présente de deux avis du Conseil Fédéral de l’Art Infirmier 

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19-04-2023
ProportionnalitéDocuments de travail