19990915 CMSG Arrêté ministériel nomination membres

Information

Arrêté ministériel portant nomination des membres du Collège de médecins pour le service de gériatrie

Informations supplémentaires

Type de document

Werking Législation

Profession

Gériatre

Thématique

Gériatrie

Organe d'avis et de concertation

Collège de médecins pour les services de gériatrie

Derniers documents publiés

HWF Rapport annuel 2025 (RAPAN)

Le rapport annuel présente les activités de la Commission de Planification – offre médicale et de ses groupes de travail au cours de l’année 2025. De plus, il réalise le suivi de la planification de l'offre médicale et en particulier le contingentement des médecins, des dentistes et des...

15-09-2026

Rapports annuels Publications

HWF
RAPAN
rapport annuel
Jaarverslag
plan pluriannuel
complan
plancom
planification de l’offre médicale
contingentement
quotas
nombre attendu de diplômes
lissage
exemption
cadastre
banque fédérale de données des professionnels des soins de santé
PlanCad
plankad
évolution législation
avis formel
publications

Vue document

CT College_Annual_Report_2025_FR

CT College - Annual Report - 2025

07-09-2026

Vue document

Advice from BAREC and College: Use of external platform for recruitment

Cet avis a été préparé conjointement par le BAREC et le College Board, et approuvé pour publication le 03/08/2026. Il présente les conditions et recommandations relatives au recours à des plateformes externes pour le recrutement de participants dans les essais cliniques.

07-08-2026

Vue document

COMMUNICATION RELATIVE A L’EQUIPE DE SOINS STRUCTUREE

06-08-2026

Publicaties Documents

Vue document

PROPORTIONNALITE : A.R. fixant les situations, les critères de qualification particuliers et les conditions dans et selon lesquelles les kinésithérapeutes agréés peuvent exercer la kinésithérapie sans prescription

Vous êtes informés par la présente d'un avant-projet de loi fixant les situations, les critères de qualification particuliers et les conditions dans lesquelles et selon lesquelles les kinésithérapeutes agréés peuvent exercer la kinésithérapie sans prescription. Cette information est faite dans le...

31-07-2026

Evenredigheid Documents de travail

Vue document

PROPORTIONNALITE : A.R. relatif à la permanence médicale par les médecins généralistes et à l'agrément des réseaux des médecins généralistes

Vous êtes informés par la présente d'un avant-projet de loi concernant la permanence médicale par les médecins généralistes et l'agrément des réseaux des médecins généralistes. Cette information est faite dans le cadre de la loi du 23 mars 2021 relative à un examen de proportionnalité préalable à l...

30-07-2026

Evenredigheid Documents de travail